1. Présentation du site Web

Le site est sur une base du CMS WordPress.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web www.instants-cliches.com, vous acceptez pleinement et entièrement les Conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteur, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par Arnault SERRIERE. Les dates et heures d’interruption seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs dans la mesure du possible.

3. Les produits et services proposés par www.instants-cliches.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.instants-cliches.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Arnault SERRIERE, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de toute erreur présentée sur le site www.instants-cliches.com

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site www.instants-cliches.com font l’objet de démarches qualitatives, et vue de nous assurer de leur fiabilité. Ce site peut, à notre insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. L’éditeur Arnault SERRIERE décline toute responsabilité concernant les informations présentées par ces autres sites.

En naviguant sur le site www.instants-cliches.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuels sur son ordinateur.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site www.instants-cliches.com appartient exclusivement à Arnault SERRIERE. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’Article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

Toutes les photographies de ce site sont la propriété exclusive d’Arnault SERRIERE et protégées par les lois internationales sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle, version consolidée au 22 décembre 2007. Elles ne peuvent être utilisées, sous quelques formes que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur.

6. Données personnelles, respect de la vie privée et des libertés.

Le responsable du traitement des données collectées sur le site www.instants-cliches.com est Arnault SERRIERE, 21 boulevard Aristide Briand, 17340 Châtelaillon-Plage, joignable à l’adresse contact@instants-cliches.com.

Données collectées et finalités. Lorsque vous utilisez le formulaire de contact ou de prise de rendez-vous, ou lorsque vous commandez une prestation, nous collectons les informations que vous nous transmettez (nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse, détails de votre projet). Ces données servent uniquement à répondre à votre demande, établir un devis, organiser et réaliser la prestation, la facturer et assurer le suivi de la relation commerciale.

Base légale. Le traitement repose sur l’exécution de mesures précontractuelles ou du contrat que vous avez demandé, sur le respect de nos obligations légales (comptabilité, facturation) et, pour les cookies non essentiels, sur votre consentement.

Destinataires. Vos données sont destinées exclusivement à Instants Clichés. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Elles peuvent être hébergées chez notre prestataire technique, la société O2switch (222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand).

Durée de conservation. Les données des demandes de contact sont conservées 3 ans à compter du dernier échange. Les données de facturation sont conservées 10 ans conformément aux obligations comptables.

Vos droits. Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment et de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Pour les exercer, écrivez à contact@instants-cliches.com ou à l’adresse postale ci-dessus ; nous répondrons dans un délai d’un mois. Une pièce d’identité pourra vous être demandée en cas de doute sur votre identité.

Réclamation. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur www.cnil.fr.

Cookies et contenus tiers. Ce site utilise des cookies et charge des contenus de services tiers. Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après votre accord, que vous pouvez modifier à tout moment.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse arnault.serriere@instants-cliches.com ou en effectuant sa demande par courrier à l’adresse suivante : Arnault SERRIERE – 21 Boulevard Aristide Briand – 17340 Châtelaillon-Plage

7. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.instants-cliches.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.